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Conditions générales de vente
Préambule
Les présentes conditions générales de vente (CGV) s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site internet de L’Oiseau Bleu, accessible à l’adresse suivante : www.oiseaubleu.fr. En passant commande sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes CGV.
Identification de l’entreprise
L’Oiseau Bleu
Siège social : 4/6 rue de Lille, 59136 Wavrin
SIRET : 389 353 947 00028
Email : contact@oiseaubleu.fr
Téléphone : [Numéro de téléphone]
Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le site de L’Oiseau Bleu. Ils sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions venaient à se produire quant à cette présentation, la responsabilité de L’Oiseau Bleu ne pourrait être engagée.
Commandes
Les commandes peuvent être passées directement sur le site internet. Pour valider une commande, le client doit créer un compte et fournir des informations exactes et complètes. L’Oiseau Bleu se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors participation aux frais de traitement et d’expédition. L’Oiseau Bleu se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.
Paiement
Le paiement des commandes s’effectue par carte bancaire via une plateforme de paiement sécurisée. Les informations de paiement ne sont pas stockées par L’Oiseau Bleu. La commande sera considérée comme effective après confirmation de l’accord des centres de paiement bancaire.
Livraison
L’Oiseau Bleu propose plusieurs modes de livraison, dont les modalités sont précisées lors de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction de la destination. L’Oiseau Bleu ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard de livraison.
Rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine et complets. Les frais de retour sont à la charge du client.
Garanties et Retour des Produits
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, permettant au client de renvoyer les produits livrés défectueux ou non conformes. En cas de retour, les produits doivent être envoyés à l’adresse suivante : [Adresse de retour].
Responsabilité
L’Oiseau Bleu ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat en cas de rupture de stock ou d’indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications. L’Oiseau Bleu n’encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d’exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.
Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site de L’Oiseau Bleu sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de L’Oiseau Bleu. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.
Données Personnelles
Les informations et données personnelles collectées par L’Oiseau Bleu sont nécessaires à la gestion des commandes et aux relations commerciales. Elles peuvent être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires.
Litiges
Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, toute action judiciaire sera portée devant les tribunaux compétents.
Modification des CGV
L’Oiseau Bleu se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment. Les nouvelles CGV seront applicables à toute nouvelle commande, et le client est invité à les consulter régulièrement.
Contact
Pour toute question ou information concernant les produits, la commande ou les présentes CGV, vous pouvez nous contacter à l’adresse email suivante : contact@oiseaubleu.fr ou par téléphone au [Numéro de téléphone].
